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Alain Berbouche, Marine et justice. La justice criminelle de la Marine française sous l’Ancien Régime

Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, 283 p.
Eric Wenzel
Référence(s) :

Alain Berbouche, Marine et justice. La justice criminelle de la Marine française sous l’Ancien Régime, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, 283 p.

Texte intégral

1Marine et justice traite d’un thème peu abordé de l’histoire judiciaire de l’Ancien Régime. L’ouvrage, qui met fin à « une histoire ignorée » comme le rappelle son auteur, se présente sous la forme de trois parties : l’une, consacrée aux « Institutions de la Marine française du Moyen Age au XVIIIe siècle », soit à l’administration de la justice, la seconde aux institutions judiciaires et au droit pénal spécifique, la troisième, difficile à mener compte tenu de la disparition des principales archives laissées par l’activité des tribunaux maritimes, à « La justice militaire maritime de la France à la veille de la Révolution », soit aux pratiques judiciaires liées à la criminalité et à la délinquance des gens de mer (au sens large du terme). L’ouvrage intègre le sujet dans les arcanes et les contradictions politiques du 18e siècle et dévoile ainsi les difficultés de la justice maritime à s’exercer au quotidien.

2La première partie de l’ouvrage, intitulée « Partie prélimiminaire », fait précisément et successivement le point sur l’administration centrale de l’institution maritime (Amirauté, secrétariat d’Etat de la Marine et des colonies) puis à ce que l’on qualifierait aujourd’hui de services déconcentrés (administration des ports, officiers et équipages).

3La seconde rappelle le fonctionnement des institutions judiciaires ordinaires (Prévôté et tribunal de l’intendant de la Marine) et porte attention aux normes pénales, particulièrement à travers deux affaires judiciaires.

4La dernière partie cherche à donner corps et vie à cette justice criminelle maritime, principalement à partir de cas, estimés représentatifs ou plus exceptionnels comme l’affaire de l’Amiral de Grasse à l’heure de la guerre d’Indépendance américaine. Une place spéciale est accordée aux Galères, de leur fonctionnement institutionnel à la vie des bagnards.

5Un épilogue consacré à l’évolution révolutionnaire clôt un travail qui conclut à la place non négligeable de la justice maritime dans les débats politiques à partir de 1789 : la justice maritime est vue comme un laboratoire pour une « nouvelle » justice voulant tourner le dos à l’arbitraire et à la prétendue sévérité de son ancêtre de l’Ancien Régime.

6Si l’ouvrage cherche à faire le tour de la question, il n’en soulève pas moins quelques interrogations à l’historien de la justice pénale de l’époque moderne. Le lecteur a parfois du mal à se retrouver dans les dédales administratifs. Les « mœurs et la piété des gens de mer » sont bizarrement intégrés dans un chapitre institutionnel et les critiques des philosophes et réformateurs de la justice n’ont pas grand intérêt à être rappelées, d’autant plus qu’elles ne portent pas spécifiquement sur la justice maritime du temps. Les seconde et surtout troisième parties s’appuient beaucoup sur quelques affaires particulières – faute de mieux compte tenu des lacunes de la documentation il est vrai – dont il est assez difficile de tirer des conclusions essentielles. Le volume est accompagné d’une iconographie qui ne peut être exempte de critiques, notamment les tableaux tirés de la Pratique criminelle de Jean de Mille, œuvre du 16e siècle, censés illustrer des scènes objectives, mais à la vérité peu conformes avec les normes et pratiques judiciaires du 18e siècle. La bibliographie oublie de nombreux ouvrages récents en histoire judiciaire et celle du fait criminel, comme si l’auteur se montrait frileux à recourir à des recherches menées par les historiens et se contenter des seuls travaux des historiens du droit, à de trop rares exceptions près. Surtout, le plan adopté – institutions et normes d’un côté, pratiques et exemples de l’autre – ne fait que plonger le lecteur dans une dichotomie par trop évidente et qui ne peut que ressortir de ce genre d’approche duale. Qui plus est, si la première partie plonge assez loin dans les origines de l’institution maritime, la partie consacrée à la justice de terrain est confinée aux seules dernières décennies prérévolutionnaires.

7Quoi qu’il en soit, sachons gré à l’auteur d’avoir pour partie combler un vide historiographique sur un sujet passionnant et bien difficile à développer.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Eric Wenzel, « Alain Berbouche, Marine et justice. La justice criminelle de la Marine française sous l’Ancien Régime », Criminocorpus [En ligne], Années antérieures, mis en ligne le 23 février 2012, consulté le 25 juillet 2017. URL : http://criminocorpus.revues.org/1764

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Auteur

Eric Wenzel

Maître de conférences en histoire du droit et des institutions (Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse Centre Georges Chevrier-Dijon).

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