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Les récidives : configurations, usages

Récidive et illusion rétrospective

Mathieu Soula

Texte intégral

  • 1 Sur ces concepts : Pierre Bourdieu, « La force du droit. Éléments pour une sociologie du champ juri (...)

1La récidive semble aujourd’hui une catégorie pénale « naturelle », allant de soi, qui ne saurait être remise en cause. Penser ainsi, et ne pas interroger plus avant les fondements historiques de cette catégorie, peut toutefois comporter plusieurs risques : celui de ne pas objectiver les impensés véhiculés par cette catégorie, celui de reprendre à soi un sens commun, celui de s’interdire de comprendre les usages divers (et surtout politiques et sociaux) permis par une catégorie pénale qui peut sembler au premier abord structurée mais qui, à bien la regarder, se définit davantage par sa malléabilité, celui enfin de croire qu’il en a toujours été ainsi. L’illusion rétrospective qui donne l’impression d’une catégorie immuable et éternelle, finalement sans histoire, masque la difficile genèse de cette catégorie, les luttes de sens qui la saisissent, encore aujourd’hui, et les usages divers que sa plasticité, derrière son apparente neutralité juridique, autorise à celui qui dispose du droit de définir la récidive. La force du droit et la force symbolique de l’État permettent de rendre cette illusion « réelle », « naturelle », en l’éternisant1. C’est oublier en fait que la récidive a une histoire et s’inscrit encore dans une histoire. Revenir sur cette histoire est alors un moyen, bien modeste, de faire un pas de côté pour mieux se départir du sens commun qui entoure et fabrique la récidive.

  • 2 Bernard Schnapper, « La récidive, une obsession créatrice au xixe siècle », xxie Congrès de l’Assoc (...)
  • 3 Nous pensons plus particulièrement ici aux travaux de Jean-Claude Vimont : « Les récidivistes et l' (...)
  • 4 Nous pensons bien évidemment aux travaux de Jean-Lucien Sanchez : À perpétuité : relégués au bagne (...)
  • 5 Nous pensons ici aux travaux de Claude Gauvard qui, s’ils ne prennent pas la récidive comme objet p (...)
  • 6 Marie-Hélène Renaut, « Une technique juridique appliquée à un problème de société, la récidive. De (...)
  • 7 Françoise Briegel et Michel Porret (dir.), Le criminel endurci, récidive et récidivistes du Moyen  (...)

2Depuis les travaux pionniers de Bernard Schnapper, la récidive est devenue un véritable objet d’histoire2. Que ce soit dans une perspective d’histoire carcérale3, socio-historique4, d’anthropologie historique5, ou d’histoire juridique6. Des ouvrages collectifs sont aussi venus éclairer cette histoire en croisant les regards et les approches pour mieux cerner les fondements et les usages d’une catégorie pénale qui ne se laisse pas si facilement approcher7. Il existe de fait une importante littérature sur l’histoire de la récidive, et des thèmes connexes, même si on peut penser que le sujet n’est évidemment pas épuisé.

3Toutes ces études montrent que la récidive est le résultat d’une construction, très complexe, mais qui reste une construction. Cela revient à dire que la récidive, telle que nous la connaissons aujourd’hui, a été « inventée », et n’a cessé d’être réinventée, actualisée. Reste à savoir pourquoi et comment. Même s’il est absurde de prétendre répondre valablement à ces deux questions en quelques paragraphes, on peut essayer au moins, notamment à l’appui des travaux déjà cités, de dégager quelques pistes de réflexion pour essayer de comprendre les divers enjeux qui président à la construction et à l’actualisation de la récidive et du récidiviste. Il s’agit donc ici de présenter, dans une histoire longue, le déploiement de la récidive et son actualisation au gré des contextes. L’ambition ne peut donc finalement se réduire qu’à proposer quelques repères.

Persévérance et endurcissement dans le crime : récidive et récidivistes dans l’ancien droit

  • 8 Claude Gauvard, Violence et ordre public au Moyen Âge, op. cit.
  • 9 Pierre Bourdieu, « De la maison du roi à la raison d’État. Un modèle de la genèse du champ bureaucr (...)

4Il faut tout de suite noter que les termes récidive et récidiviste n’ont pas pendant très longtemps de sens juridique, mais plutôt un sens médical et moral (la rechute). Dans l’ancien droit, les juristes parlent le plus souvent de consuetudo deliquendi, de délinquant d’habitude, ou d’accoutumance au crime. Ces deux notions recouvrent la réitération, la récidive proprement dite, et la pluralité d’infraction. C’est un état dangereux qui est jugé, dans son ensemble, une nature portée au crime. Les travaux de Claude Gauvard ont bien montré les enjeux politiques et juridiques de la récidive à partir du Moyen-Âge8. L’enjeu politique est celui de la construction de l’État monarchique, qui prend appui notamment sur la répression des crimes. On connaît le schéma proposé par Max Weber, repris et actualisé par Elias et surtout Pierre Bourdieu, de monopolisation de la violence physique légitime par l’État9. La récidive rentre bien évidemment dans ce cadre-là. Comme le montre Claude Gauvard, pour des raisons structurelles (un État pas assez puissant) ou culturelles (une monarchie qui fonde aussi sa domination sur la notion de pardon et de rémission des crimes), la monarchie ne peut évidemment ni juger, ni punir tous les crimes. Elle s’attache alors à quelques grands crimes, à l’exemplarité de peines terribles, pour construire sa souveraineté. Deux sortes de crimes : les crimes politiques qui touchent à la lèse-majesté, et les crimes de ceux qui sont habitués au crime, et qui constituent une menace sociale et politique.

  • 10 Claude Gauvard, Violence et ordre public au Moyen Âge, op. cit.

5Les conseillers du prince, et plus généralement ceux qui participent à la montée de l’État, encouragent et appuient cette construction de la notion de délinquance d’habitude comme danger politique et social ; et surtout comme enjeu d’imposition de l’État. On le voit dans des ouvrages politiques et juridiques notamment. De Suger à Nicolas de Clamenge, le royaume médiéval est présenté comme la Specula latronum, la caverne des voleurs, qui nécessite une prompte et sévère répression10. C’est au roi d’y mettre de l’ordre. S’il laisse la grande majorité des crimes se régler en privé, s’il pardonne aussi de nombreux homicides quand ils sont justifiés par l’honneur par l’attribution de lettres de grâce, il réprime de manière exemplaire les crimes de ceux qui menacent l’ordre social, et partant politique, par leurs habitudes criminelles. Cette sévère répression, le plus souvent par une peine exemplaire et spectaculaire, sert à distinguer des boucs émissaires, dans le sens anthropologique du terme : des personnes dont l’élimination doit ramener l’ordre un temps perturbé par le crime. Il s’agit bien, en s’en prenant notamment aux délinquants d’habitude de purger le royaume.

  • 11 Voir la réédition récente de certaines de ses œuvres : Bronilsav Geremek, Truands et misérables dan (...)

6À bien y regarder, ces délinquants d’habitude appartiennent à une catégorie sociale bien particulière : celle analysée avec beaucoup de finesse par Bronislav Geremek, les « marginaux »11 : ce sont ceux qui ne vivent pas conformément aux conventions sociales (sans emploi, sans maison, sans famille, sans travail) et qui donc par leur existence même, dans un monde social inversé et partant criminel, mettent en péril l’ordre social et politique. On peut penser ici à la figure bien connu et archétypale de François Villon. Tout au long de l’Ancien Régime, avec une aggravation au xviiie siècle, les vagabonds, mendiants et ceux qui sont aussi appelés Bohémiens et Égyptiens sont la cible privilégiée des politiques pénales répressives et préventives. Leur état même est une preuve de leur incorrigibilité et laisse présumer des crimes. C’est ce que Michel Foucault a analysé comme le grand renfermement.

  • 12 François Seignalet-Mauhourat, « La marque judiciaire jusqu’en 1832 : entre rupture et continuité », (...)
  • 13 Encyclopédie méthodique ou par ordre de matières par une société de gens de lettres, de savans et d (...)

7Pour qualifier ces criminels d’habitude on commence à faire usage, dans des ouvrages politiques et juridiques, mais aussi dans la pratique judiciaire, du terme « d’incorrigible ». La notion d’incorrigibilité apparaît, dans les plaidoiries du parlement de Paris à la fin du xive siècle. L’incorrigible est (et restera tout au long de l’Ancien Régime), le vagabond, le larron de grands chemins, en fait ceux qui vivent du crime. Cet être incorrigible, essentiellement mauvais, contre lequel la peine ne peut rien, est celui qui est promis à l’élimination. Pour prouver cette incorrigibilité, pour la traquer, les juristes mettent au point des techniques. Procédurales d’abord, comme l’enquête qui va de plus en plus porter sur le comportement que ces hommes ont eu pendant leur enfance. On cherche une nature portée originellement au mal, et qui ne fait que s’enfoncer dans le mal. C’est la raison judiciaire qui est ici à l’œuvre : derrière un fait, on réprime une nature. La connaissance du criminel, de son passé, de sa personnalité, de sa fama, bref de sa biographie, fait apparaître au juge le caractère dangereux, car persistant dans le crime, de l’accusé qu’il doit juger. La flétrissure ensuite, « qui doit d’abord être regardée prioritairement comme une peine et non comme un moyen d’administration et de suivi des populations criminelles12 ». L’ordonnance criminelle de 1670 permet aux magistrats d’ailleurs de prononcer la marque comme peine principale. Châtiment corporel, la marque sert ainsi à prévenir celui qui est une première fois puni qu’il est susceptible de rechuter, et alors de se voir administrer une peine aggravée, que cette aggravation soit, du reste, portée par les ordonnances royales pour certains crimes ou décidées arbitrairement par le juge. Comme le relève l’Encyclopédie méthodique à la fin de l’Ancien Régime, citant le juriste Guy Coquille : « La flétrissure n’a pas été inventée parmi nous, seulement comme une peine afflictive, mais plus encore comme un moyen de justifier si un accusé a déjà été puni par la justice de quelque crime, dont la récidive le rend encore plus criminel13 ». La flétrissure emporte l’infamie du criminel qui dès lors se trouve dans un entre-deux social : entre le mode social commun et le monde criminel. Autre technique, enfin, le fichage, avec les premiers fichiers judiciaires que l’on nomme sommiers, dès le xviiie siècle.

  • 14 Jean de Coras, Discours des parties et office d’un bon et entier iuge. Des douze reigles pour s’ach (...)
  • 15 Voir sur cette question Martine Charageat et Mathieu Soula (dir.), Dénoncer le crime du Moyen Âge a (...)

8On le voit, la notion de criminel d’habitude, qui recouvre ce que nous appelons récidive, est tout de même plus large et plus floue, parce qu’elle est surtout porteuse d’un sens moral. Elle a été forgée par des clercs et des juristes, formés à la philosophie aristotélicienne revisitée par saint Thomas. Le juge d’ancien droit était ainsi très libre de mettre en œuvre une suspicion de consuetudo criminalis, « d’habitude criminelle », liée bien souvent à l’errance. Elle lui permettait à la fois de prouver un crime et d’aggraver la peine. Pour autant, dans le royaume les peines sont laissées à l’arbitraire du juge, qui apprécie souverainement les circonstances de chaque crime et décide ainsi de la peine (malgré l’existence de peines légales). Si les ordonnances se montrent souvent impitoyables ou d’une extrême sévérité, le juge a aussi le souci de tempérer ces excès et de faire preuve de miséricorde. Il existe ainsi toute une littérature judiciaire qui exhorte le bon juge à se montrer miséricordieux. Dans le Discours des parties et office d’un bon et entier juge, Jean de Coras rappelle que le juge doit être prudent, dans le sens où il « ne se rendra par trop clement, ne par trop severe […] temperant avec iugement et prudence la rigueur de la iustice avec la douceur de la misericorde14 ». Au-delà de ces considérations morales, bien difficiles à peser dans les jugements écrits, les défauts structurels de l’appareil policier et judiciaire étaient tels, que la répression reposait bien souvent sur la coopération des membres d’une communauté qui livrait, ou non les criminels à la justice15. Bien des récidivistes recevaient ainsi des protections, et il n’est pas rare que certains soient cachés et soustraits aux recherches policières. Ce qui renforce le fait que les récidivistes étaient en priorité les vagabonds, coupés de tout réseau de relation solide.

Contrôler et purger les classes laborieuses/dangereuses : la récidive à l’époque contemporaine (1810-1940)

  • 16 Bernard Schnapper, op. cit., p. 26.
  • 17 Arnould Bonneville de Marsangy, De la récidive, ou des moyens les plus efficaces pour constater, re (...)

9C’est à partir de xixe siècle, comme le relevait Bernard Schnapper, que la récidive, en droit et dans les sciences proches du droit, devient « un problème à part et de gravité croissante16 ». La création de la prison pénale n’est pas étrangère à ce changement de paradigme : son but essentiel est de corriger le coupable, de l’amender pour le rendre meilleur. À la sortie de prison, il doit avoir payé son crime et avoir réformé son âme, interdisant toute récidive. Dès lors, prison et récidive sont obligatoirement et définitivement associées. Bonneville de Marsangy, inventeur et promoteur du casier judiciaire et qui a eu sa part dans l’autonomisation de la récidive en tant que problème politique particulier, distinguait déjà au milieu du xixe siècle deux grandes phases historiques : celle de la punition de la récidive spéciale (commettre le même crime) propre à l’ancien droit de celle de la punition de la récidive absolue (commettre deux actes criminels et/ou délictuels) ouverte par la Révolution et poursuivie depuis17. Si l’analyse de Bonneville est située historiquement (il s’agit pour l’auteur d’appuyer sa création du casier judiciaire et de faire de la récidive un problème spécifique et d’une urgente importance), elle a le mérite, souvent oublié, de tenter une première mise en perspective diachronique d’un objet juridique jusque-là analysé en lui-même.

  • 18 Pour un exemple parmi d’autres : Adolphe Chauveau A. et Faustin Hélie, Théorie du code pénal, Paris (...)
  • 19 Compte général de l'administration de la justice criminelle, 1882, p. xcii. Ce compte est publié pa (...)
  • 20 Sur la concentration du « capital informationnel » par l’État et son rôle : Pierre Bourdieu, « Espr (...)
  • 21 Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence (...)
  • 22 Sur les figures du monstre asocial, voir Frédéric Chauvaud, Justice et déviance à l’époque contempo (...)
  • 23 Jean-Claude Farcy, « Le débat de 1908 sur l’abolition de la peine de mort : les raisons d’un échec  (...)

10L’autonomisation de la récidive et du récidiviste comme objets de politiques pénales ne peut se comprendre sans les conditions objectives qui l’ont favorisée : la facilitation de la circulation à travers le territoire qui a rendu le criminel anonyme dans le lieu où il commet de nouveaux crimes (impossible de le connaître et donc besoin de moyens permettant de retracer son passé et son identité comme le casier judiciaire), la peur des classes laborieuses assimilées à des classes dangereuses (besoin accentué chez les classes dominantes d’outils de contrôle social), premières analyses des effets de la prison (dont l’échec est précisément marqué par la récidive)18, développement de l’outil statistique qui reconstruit une certaine réalité criminelle et, en créant la catégorie récidive, contribue à porter le regard et l’attention du législateur sur ce fait pénal, devenu dès lors un véritable fait social. Le Compte général de 1882 retrace ainsi l’évolution de la récidive sur 50 ans et face à l’ampleur des chiffres pose directement la question de savoir « que faire pour arrêter le flot toujours montant de la criminalité19 ? ». Les statistiques rendent visibles l’objet récidive et les criminels récidivistes par la catégorisation et leur donne vie par la succession annuelle des chiffres qui font se mouvoir dans le temps ces deux construits administratifs et mathématiques. L’autonomisation favorisée par les statistiques est ainsi consacrée par l’État qui, concentrant l’information, « la traite et la redistribue » et « opère une unification théorique » autour des notions de « récidive » et « récidivistes »20. Cette entreprise est alors relayée par la doctrine juridique. Ainsi, le répertoire Dalloz, dans son supplément, à l’entrée « récidive-relégation » observe que « l’accroissement incessant et progressif de la récidive est un fait certain, attesté chaque année par les statistiques officielles […] il est évident qu’arrivée à un tel degré, la récidive constitue un péril social considérable21 ». D’une technique juridique (aggravation de la peine sous l’Ancien Régime et dans les codes de 1791 et 1810), la récidive est devenue un fait pénal (constaté par les statistiques) et un fait social (interprétation politique des statistiques). C’est peut-être là la clé de la réussite de l’autonomisation de la récidive dans le champ pénal : elle est devenue un fait social, validé à la fois par les discours des députés, les lois, les analyses « scientifiques » et criminologiques et les articles de la presse. La faitdiversification, phénomène évoqué par Gérard Noiriel, a, en effet, promu et diffusé des figures criminelles extraordinaires, figures criminelles qui souvent avaient déjà un casier lourdement chargé22. Par exemple, l’affaire Soleilland a pesé dans l’échec de la tentative d’abolition de la peine de mort en 1908. La crainte de la récidive a été exploitée par les rétentionnistes à la tribune de l’Assemblée, ce qui a contribué à renforcer le refus de l’abolition de la peine de mort23.

  • 24 Journal Officiel, chambre des députés, 1883, t. 1, séance du 1er mai 1883, intervention du commissa (...)
  • 25 Gustave Le Bon, « La question des criminels », Revue philosophique, 1881, p. 538.
  • 26 Quelques exemples de titres de thèses de droit et d’ouvrages sur la récidive, entre 1880 et 1900 : (...)

11Il ne faut pas oublier non plus le contexte politique, surtout celui des années 1840-1850 (lors de la création du casier judiciaire), et celui des premières années de la iiie République (lors de la création de la relégation dans les colonies), que Jean-Lucien Sanchez et Martine Kaluszynski ont déjà parfaitement analysé. Dès les années 1880, aux tribunes des Assemblées, on parle volontiers des « incurables du crime »24. Rien ne saurait le rendre meilleur, ni la médecine, ni le système pénal, encore moins la prison. Sauvage parmi les civilisés, le récidiviste incorrigible, s’il échappe à la peine de mort, doit alors être relégué dans un espace lui-même regardé comme sauvage, ce qui rappelle les peines réfléchissantes de l’ancien droit : « La déportation dans des contrées demi-sauvages placera précisément du reste la plupart des criminels dans des milieux correspondant à leur intelligence et à leur moralité inférieure, et ils pourront même y prospérer25 ». Face à cet être essentiellement mauvais et asocial, face à la menace qu’il fait peser sur la société, cette dernière doit engager un « combat ». La rhétorique guerrière est ainsi surinvestie dans les tribunes politiques mais aussi par les juristes et les médecins, et se mêle à une rhétorique médicale : dans les deux cas il s’agit d’extirper le mal contagieux et corrupteur26. C’est là un moyen, pour la jeune République, de prouver qu’elle peut être un régime d’ordre. La question est ici de faire la preuve de son efficacité à contenir les classes urbaines remuantes auprès de sa nouvelle clientèle politique, les classes moyennes, ces « nouvelles couches » chères à Gambetta.

  • 27 Dans le premier numéro des Archives d’anthropologie criminelle, Lacassagne souligne l’investissemen (...)
  • 28 Alexandre Lacassagne, « Marche de la criminalité en France de 1825 à 1880. Du criminel devant la sc (...)

12Il faut enfin prendre en compte le contexte scientifique. Nous avons évoqué tout à l’heure l’importance des statistiques, cette science d’État qui se constitue alors depuis la Restauration, avec les publications des Comptes généraux de l’administration de la Justice. Les statistiques sont évidemment pour beaucoup dans l’autonomisation de la récidive comme problème pénal et social à part entière. Mais, à côté des statistiques, les médecins, qui s’intéressent de plus en plus au champ pénal, développent eux aussi, à travers des sciences pénales en construction (anthropologie criminelle, sociologie criminelle…) un nouveau regard sur la récidive qu’ils contribuent à imposer27. La notion d’incorrigible se trouve ainsi largement refondue tout au long du xixe siècle. Elle ne repose plus seulement sur des notions morales ou philosophiques empruntées à Aristote ou saint Thomas, mais sur des diagnostics scientifiques et des analyses anthropométriques : le caractère incorrigible se détermine à partir de l’examen clinique et psychologique du criminel. Il porte dans son être physique et psychique les traces de l’impossibilité de son amendement. Lacassagne enseigne ainsi à ses étudiants : « À l'heure actuelle, ce seront encore des médecins qui montreront aux magistrats qu'il y a parmi les criminels des incorrigibles, des individus organiquement mauvais et défectueux, et obtiendront non seulement leur incarcération [...], mais leur déportation dans un endroit isolé, loin de notre société actuelle trop avancée pour eux28. »

  • 29 Supplément au répertoire…, op. cit., p. 76.
  • 30 Mathieu Soula, « Les chemins de la mémoire du crime : Usages et effets du casier judiciaire, 1850-1 (...)

13Tous ces facteurs expliquent « l’importance croissante de la matière » depuis le début du xixe siècle et l’érection durable d’un problème social et politique autonome29. Dès lors, la récidive telle qu’elle apparaît aujourd’hui est datée. Sa genèse remonte à l’aube du xixe siècle.
Mais, là encore, ce sont les juges qui ont le dernier mot par leur pouvoir d’interprétation du droit. Et les études montrent, notamment celles sur l’application de la loi sur la relégation, qu’ils ont su mettre des freins à la loi, voire l’écarter purement et simplement dans certains cas. Nous avons fait un sondage dans les archives de la cour d’Assise de la Haute-Garonne pour la période 1885-194030. L’application de la loi sur la relégation repose principalement sur l’utilisation du casier judiciaire. Les renseignements qu’il renferme contraignent le juge à reléguer, ou pas, un coupable. Pourtant, l’analyse des arrêts de la Cour d’assises de la Haute-Garonne montre que les magistrats ont su contourner le caractère automatique de la peine de la relégation pour ne la réserver qu’aux criminels jugés les plus asociaux. Dans ces conditions, grâce au casier judiciaire, ils ont choisi les figures criminelles qui méritaient la relégation. Entre 1885 et 1940, la Cour a prononcé 105 peines de relégation. Deux phases peuvent être distinguées : de 1886 à 1913 et de 1914 à 1939. La première période correspond à une plus large application de la relégation : 85 peines prononcées, soit en moyenne 3 peines par an. La seconde période voit un recul du nombre des relégations : 20 peines, soit moins d’une peine par an. Si l’on s’en tient aux qualifications criminelles, les deux périodes sont marquées par la surreprésentation des vols qualifiés (à chaque fois plus de la moitié des peines). Il y a donc une constante tout au long de la période d’étude : la relégation des voleurs en bandes, agissant avec armes ou par effraction. Autre constante, le taux des assassinats (8 % puis 12 %). Ce qui change d’une période à l’autre, c’est la réduction de l’éventail des crimes amenant à la relégation : ainsi, disparaissent après-guerre la fausse identité, la fausse monnaie ou encore l’incendie. Ne subsistent que l’attentat à la pudeur, les voies de fait sur agent de police et le viol. Cela donne un premier éclairage sur les usages du casier : d’une période à l’autre il sert à stigmatiser des comportements vus alors comme particulièrement dangereux pour l’ordre social. On voit là que la justice participe elle aussi à construire concrètement la récidive, par le tri qu’elle opère, et les redéfinitions concrètes qu’elle impose aux lois sur la récidive.

Aujourd’hui, une nouvelle récidive ?

  • 31 Laurent Muchielli, Sociologie de la délinquance, Paris, A. Colin, 2014 ; L’invention de la violence (...)
  • 32 Loïc Wacquant, « L’ascension de l’État pénal en Amérique », Actes de la recherche en sciences socia (...)
  • 33 Voir entre autres le numéro spécial des Actes de la recherche en sciences sociales : Prostitution, (...)
  • 34 Rapport établi par la Commission d’analyse et de suivi de la récidive, 28 juin 2007, p. 13.

14Le nouveau droit de la récidive tel qu’il résulte des lois de 2005, 2007 et 2008 ouvre-t-il une nouvelle ère ? Aujourd’hui les figures repoussoirs de la récidive ont changé, se sont déplacées vers les criminels sexuels, voire les mineurs délinquants. Laurent Mucchielli a d’ailleurs analysé ce phénomène31. Pour autant, la récidive reste un enjeu politique d’importance. Son usage politique, qui vise à justifier la mise en place de peines aggravées, de moyens de contrôles plus serrés et développés, et à déployer un arsenal pénal toujours plus sophistiqué, prend place dans ce que Loïc Wacquant appelle la montée de l’État pénal, qui se substitue progressivement à l’État social32. Par la stigmatisation de criminels récidivistes incorrigibles, l’État démontre sa capacité d’action, alors que ses interventions dans le social diminuent. Il trouve là un terrain de légitimation lui permettant de répondre au phénomène de victimisation ; à cette montée en puissance des victimes qui réclament à l’État une reconnaissance de leur état33. Ce contexte politique favorable à un réinvestissement de la récidive doit encore être relié à un contexte scientifique lui aussi favorable : la tentative de création de nouvelles sciences pénales, de nouvelles branches de la criminologie, comme la victimologie, ou encore la tentative (avortée pour la criminologie) d’institutionnalisation de disciplines ayant pour objet le crime ; l’immixtion toujours plus croissante du médical dans le pénal, déjà analysée pour le xixe siècle par Foucault, qui contribue à changer les représentations que nous pouvons avoir du récidiviste et donc de la récidive. Au silence assourdissant des juristes, qui, comme dans les années 1885/1900 n’avaient à peu près rien à dire sur la récidive, répond un discours plus efficace et plus audible des sciences médicales et criminologiques. Le constat dressé par la Commission d’analyse et de suivi de la récidive en 2007, même s’il est orienté, car il fait la part belle aux disciplines qui portent le même regard que la Commission sur la récidive (excluant, on l’aura compris, les juristes), n’en marque pas moins les traits caractéristiques de la question de la récidive depuis les années 2000 : « Objet d’écrits abondants et souvent passionnés publiés par des criminologues et des sociologues, la récidive ne soulève qu’un intérêt très tiède chez les juristes. Les auteurs de manuels de droit pénal général n’en traitent que par devoir, et sans écrire autre chose que des descriptions platement techniques. Les magistrats ne relèvent pas souvent l’état de récidive et le phénomène serait très répandu devant les cours d’assises […]. Lorsque la récidive a fait l’objet d’un débat public, à la suite de viols suivis de meurtre, les disciplines du droit pénal et de la procédure pénale n’ont rien eu à dire34. » Ce qui confirme que la récidive n’est pas vraiment un outil juridique, mais plutôt un outil de politique pénale.

  • 35 Robert Darnton, Le grand massacre des chats, Paris, Les Belles lettres, 2011, « Chapitre 5 : L’arbr (...)

15La longue perspective historique, évoquée malheureusement ici à (trop) gros traits permet ainsi de voir que la récidive, dans des contextes très différents, au cours de l’histoire, a présenté trois enjeux : un enjeu politique (celui de la construction de l’État) ; un enjeu disciplinaire (celui de lutte de diverses disciplines pour imposer une définition, et donc à la fois répondre à une offre politique et partant contribuer à ancrer ou légitimer ces disciplines ou sciences, surtout si elles sont nouvelles) ; et un enjeu judiciaire (dans le sens où la récidive est un outil malléable dans les mains des magistrats). Ces trois enjeux se résument en un seul. L’enjeu principal de la récidive est un enjeu de classement. Comme le dit Robert Darnton, « La classification est bien un exercice de pouvoir35 ». Le classement, la catégorie dresse des frontières, or toutes les frontières sont dangereuses, parce que poreuses, parce qu’elles emportent, comme le dit Pierre Bourdieu une division qui est aussi une vision du monde social. La catégorie « récidive » et « récidiviste » participe de ce jeu de pouvoir du classement en définissant la frontière entre le normal et le monstre. L’histoire montre qu’à chaque période, suivant les rapports de force politiques et sociaux, suivant aussi les rapports de force disciplinaires, la frontière a pu bouger, le contenu du normal et du monstrueux a évolué, a été actualisé. La récidive n’est donc pas seulement une catégorie juridique ou un phénomène criminel, mais bien un levier politique. C’est ce qui en fait à la fois la grande complexité, et la non moins grande malléabilité.

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Notes

1 Sur ces concepts : Pierre Bourdieu, « La force du droit. Éléments pour une sociologie du champ juridique », Actes de la recherche en sciences sociales, vol. 64, 1986, p. 3-19 ; Charles Suaud, « La force symbolique de l’État. La production politique d’une culture réfractaire en Vendée », Actes de la recherche en sciences sociales, vol. 116-117, 1997, p. 3-23.

2 Bernard Schnapper, « La récidive, une obsession créatrice au xixe siècle », xxie Congrès de l’Association française de criminologie : le récidivisme, Paris, PUF, 1983 p. 25-64 ; repris dans Bernard Schnapper, Voies nouvelles en Histoire du droit, Paris, PUF, 1991, p. 313-351.

3 Nous pensons plus particulièrement ici aux travaux de Jean-Claude Vimont : « Les récidivistes et l'Armée du Salut (1952-1970) », Criminocorpus, 2010 ; « L’observation des relégués en France (1947-1970) », Crime, Histoire & Sociétés, vol. 13, n° 1, 2009, p. 49-72 ; « Des corps usés et maltraités. Les multirécidivistes relégués de 1938 à 1970 », in Frédéric Chauvaud (dir.), Corps saccagés. Une histoire des violences corporelles du siècle des Lumières à nos jours, Rennes, PUR, coll. « Histoire », 2009, p. 163-174 ; « La haine des récidivistes après 1945 », in Frédéric Chauvaud et Ludovic Gaussot (dir.), La haine, histoire et actualité, Rennes, PUR, 2008, p. 255-264 ; « La dangerosité des relégués « antisociaux » en France de 1948 à 1970 », in Paul Mbanzoulou, Hélène Bazeix, Olivier Razac et Joséfina Alvarez, Les nouvelles figures de la dangerosité, Paris, L'Harmattan, Collection Sciences criminelles, 2008, p. 41-51 ; « La jeunesse des relégués (1942-1970) », in Jean-Claude Caron, Annie Stora-Lamarre, Jean-Jacques Yvorel (dir.), Les âmes mal nées. Jeunesse et délinquance urbaine en France et en Europe, xixe-xxie siècles, actes du colloque international, Besançon, 15, 16 et 17 novembre 2006, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2008, p. 341-353 ; « Stigmatisation et souffrance sociale des relégués, 1947-1970 », in Frédéric Chauvaud (dir.), Histoires de la souffrance sociale, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2007, p. 63-73 ; « L'œuvre salutiste de Radepont et l'assistance aux relégués », Mémoires de la protection sociale, 2005, n° 4, p. 103-124.

4 Nous pensons bien évidemment aux travaux de Jean-Lucien Sanchez : À perpétuité : relégués au bagne de Guyane, Paris, Vendémiaire, 2013 ; « La discipline au bagne colonial : les relégués collectifs au pénitencier de Saint-Jean du Maroni, Guyane Française, Travaux et documents - Direction de l'administration pénitentiaire, 80, 2011 ; « La douloureuse histoire du forçat innocent Philibert Gaucher », Criminocorpus, Les bagnes coloniaux, 2011 ; « L'anthropométrie au service de l'identification des récidivistes : l'exemple de la relégation en Guyane française », Criminocorpus, Bertillonnage et polices d'identification, 2011 ; « Identifier, exclure, régénérer. La relégation des récidivistes en Guyane (1885-1938) », in Michel Porret et Marco Cicchini (dir.), Les sphères du pénal avec Michel Foucault. Histoire et sociologie du droit de punir, Lausanne, Ed. Antipodes, 2007, p. 139-153 ; « La relégation (loi du 27 mai 1885) », Criminocorpus, Dossier thématique n° 1 : Autour des Archives de l'anthropologie criminelle, 2005. Voir aussi les travaux de Martine Kaluszynski : « Le retour de l'homme dangereux. Réflexions sur la notion de dangerosité et ses usages », Champ pénal / Penal field, vol. 5, 2008 ; La République à l'épreuve du crime. La construction du crime comme objet politique 1880-1920, Paris, LGDJ, 2002.

5 Nous pensons ici aux travaux de Claude Gauvard qui, s’ils ne prennent pas la récidive comme objet principal, traitent cette question et celle de l’incorrigibilité. Voir entre autres : Violence et ordre public au Moyen Âge, Paris, Picard, 2005

6 Marie-Hélène Renaut, « Une technique juridique appliquée à un problème de société, la récidive. De la notion de consuetudo deliquendi au concept de dangerosité », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2000, n° 2, avril-juin, p. 319-334 ; Laurent Nicolleau, La récidive au xixe siècle. Définition, mesures et traitement. L'exemple de l'Aube, thèse de doctorat, Histoire du droit, Dijon, 2007, 2 vol., dact ; Bernard Durand, Arbitraire du juge et consuetudo delinquendi. La doctrine pénale en Europe du xvie au xviiie siècle, Montpellier, Société d’Histoire du droit et des anciens pays de droit écrit, 1993.

7 Françoise Briegel et Michel Porret (dir.), Le criminel endurci, récidive et récidivistes du Moyen Âge au xxe siècle, Genève, Droz, 2006. Qu’il nous soit permis de renvoyer à : Jean-Pierre Allinne et Mathieu Soula, Les récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, xixe-xxie siècle, Rennes, PUR, 2010.

8 Claude Gauvard, Violence et ordre public au Moyen Âge, op. cit.

9 Pierre Bourdieu, « De la maison du roi à la raison d’État. Un modèle de la genèse du champ bureaucratique », Actes de la recherche en sciences sociales, vol. 118, 1997, p. 55-68.

10 Claude Gauvard, Violence et ordre public au Moyen Âge, op. cit.

11 Voir la réédition récente de certaines de ses œuvres : Bronilsav Geremek, Truands et misérables dans l’Europe moderne, 1350-1600, Paris, Gallimard, 2014 ; La potence ou la pitié : l’Europe et les pauvres du Moyen Âge à nos jours, Paris, Gallimard, 2010 ; Les marginaux parisiens aux xive et xve siècles, Paris, Flammarion, 2009.

12 François Seignalet-Mauhourat, « La marque judiciaire jusqu’en 1832 : entre rupture et continuité », Jean-Pierre Allinne et Mathieu Soula, Les récidivistes…, op. cit., p. 135.

13 Encyclopédie méthodique ou par ordre de matières par une société de gens de lettres, de savans et d’artistes, Paris, Panckoucke, 1784, tome 4, p. 548.

14 Jean de Coras, Discours des parties et office d’un bon et entier iuge. Des douze reigles pour s’acheminer à la vertu, et resister aux tentations du monde, Lyon, Barthélémy Vincent, 1618, p. 28-29.

15 Voir sur cette question Martine Charageat et Mathieu Soula (dir.), Dénoncer le crime du Moyen Âge au XIXe siècle, Pessac, MSHA, 2014 ; Frédéric Chauvaud et Pierre Prétou, Histoire de l’arrestation. Interpellation, prise de corps et capture du Moyen Âge à nos jours, Rennes, PUR (à paraître).

16 Bernard Schnapper, op. cit., p. 26.

17 Arnould Bonneville de Marsangy, De la récidive, ou des moyens les plus efficaces pour constater, rechercher et réprimer les rechutes dans toutes les infractions pénales, Paris, Cotillon, 1844.

18 Pour un exemple parmi d’autres : Adolphe Chauveau A. et Faustin Hélie, Théorie du code pénal, Paris, Cosse et Co., 1872, p. 426 : « Les récidives dans lesquelles tombent annuellement plus du tiers des condamnés qui sortent de nos maisons centrales n’accusent que très hautement le mode de l’application (de cette peine). »

19 Compte général de l'administration de la justice criminelle, 1882, p. xcii. Ce compte est publié par un juriste et statisticien, directeur de la statistique judiciaire au ministère de la justice et proche de Gambetta, Émile Yvernés (Waldeck-Rousseau, porteur du projet de relégation adopté en 1885, est lui aussi un proche de Gambetta, il y a donc tout un réseau de républicains, soutenu par des médecins de renom, comme Lacassagne, qui oriente le débat sur la récidive au début des années 1880 et qui tente d’imposer le « remède » de la relégation).

20 Sur la concentration du « capital informationnel » par l’État et son rôle : Pierre Bourdieu, « Esprits d’État. Genèse et structure du champ bureaucratique », Actes de la recherche en sciences sociales, vol. 96-97, 1993, p. 54.

21 Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public de MM. Dalloz, Paris, 1895, t. 15, p. 77.

22 Sur les figures du monstre asocial, voir Frédéric Chauvaud, Justice et déviance à l’époque contemporaine : l’imaginaire, l’enquête et le scandale, Rennes, PUR, 2007.

23 Jean-Claude Farcy, « Le débat de 1908 sur l’abolition de la peine de mort : les raisons d’un échec », Jean-Pierre Allinne et Mathieu Soula, La mort pénale. Les enjeux historiques et contemporains de la peine de mort, Rennes, PUR, 2015, p. 49-58.

24 Journal Officiel, chambre des députés, 1883, t. 1, séance du 1er mai 1883, intervention du commissaire du gouvernement, Herbette, p. 811.

25 Gustave Le Bon, « La question des criminels », Revue philosophique, 1881, p. 538.

26 Quelques exemples de titres de thèses de droit et d’ouvrages sur la récidive, entre 1880 et 1900 : G. B. De Montvalon, La récidive, sa répression et ses remèdes, thèse de doctorat, Droit, Aix-en-Provence, Paris, L. Larose, 1897 ; A. Delvincourt, Des mesures prises par les législations modernes pour combattre la récidive et favoriser le relèvement des coupables en droit français, thèse de doctorat, Droit, Caen, Paris, Chevalier-Marescq, 1896 ; G. Michel, « La récidive et les moyens de la combattre », L'Économiste français, 1891, vol. 1, 4 avril, p. 422-423 ; L. Réguis, La lutte contre la récidive, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 octobre 1891, Rouen, Julien Lecerf, 1891.

27 Dans le premier numéro des Archives d’anthropologie criminelle, Lacassagne souligne l’investissement croissant de la médecine dans le champ pénal : « Tout travail humain est nécessairement modifiable et perfectible et il n’est pas possible que, dans cette fermentation de la pensée humaine, si remarquable à notre époque, la Science, c’est-à-dire la connaissance des lois nécessaires inéluctables, s’attaque à tout et laisse seulement de côté le Droit. » (Alexandre Lacassagne, « Avant-propos », Archives d’anthropologie criminelle et des sciences pénales, 1886, t. 1, p. 6).

28 Alexandre Lacassagne, « Marche de la criminalité en France de 1825 à 1880. Du criminel devant la science contemporaine », Revue scientifique, 1, 1881, p. 684.

29 Supplément au répertoire…, op. cit., p. 76.

30 Mathieu Soula, « Les chemins de la mémoire du crime : Usages et effets du casier judiciaire, 1850-1940 », Jean-Pierre Allinne et Mathieu Soula (dir.), Les récidivistes…, op. cit., p. 185-196

31 Laurent Muchielli, Sociologie de la délinquance, Paris, A. Colin, 2014 ; L’invention de la violence : des peurs, des chiffres, des faits, Paris, Fayard, 2011.

32 Loïc Wacquant, « L’ascension de l’État pénal en Amérique », Actes de la recherche en sciences sociales, vol. 124, 1998, p. 7-26.

33 Voir entre autres le numéro spécial des Actes de la recherche en sciences sociales : Prostitution, l’appropriation sécuritaire d’une cause victimaire, vol. 198, 2013/3.

34 Rapport établi par la Commission d’analyse et de suivi de la récidive, 28 juin 2007, p. 13.

35 Robert Darnton, Le grand massacre des chats, Paris, Les Belles lettres, 2011, « Chapitre 5 : L’arbre de la connaissance, la stratégie épistémologique de l’Encyclopédie », p. 255.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Mathieu Soula, « Récidive et illusion rétrospective », Criminocorpus [En ligne], La prévention des récidives : Évaluation, suivis, partenariats, Les récidives : configurations, usages, mis en ligne le 26 février 2016, consulté le 02 juillet 2016. URL : http://criminocorpus.revues.org/3178 ; DOI : 10.4000/criminocorpus.3178

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Auteur

Mathieu Soula

Professeur d’Histoire du Droit à l’Université de Reims-Champagne-Ardenne.

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