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Jean-Michel Lambert, De combien d’injustices suis-je coupable ?

Paris, Cherche-Midi, 216 p.
Christophe Otero
Référence(s) :

Jean-Michel Lambert, De combien d’injustices suis-je coupable ?, Paris, Cherche-Midi, 216 p.

Texte intégral

1On ne saurait trop remercier les magistrats qui délaissent, quelques instants, leurs volumineux dossiers pour saisir la plume et offrir à la sagacité du lecteur un état des lieux de justice et de l’institution judiciaire. Ils livrent ainsi aux profanes, aux justiciables et aux administrés une ouverture sur la vie et le fonctionnement – en un mot, le monde – interne de la justice, souvent méconnus, et sur ce que recouvre la difficile mission qui leur est confiée, celle de juger. Le juge Jean-Michel Lambert s’attèle indirectement à cet exercice, par un retour en arrière sur ses 34 années de fonction de magistrat, même si l’intitulé de son ouvrage laissait, de prime abord, davantage escompter sinon une autocritique du moins une introspection.

  • 1 En 1984, Grégory Villemin, âgé de 4 ans, disparaît de chez ses parents. Il est retrouvé mort noyé q (...)
  • 2 Ce procédé stylistique consiste à répéter, à la fin d’un livre, la scène par laquelle il commence.
  • 3 Jean-Michel Lambert, Le petit juge, Paris, Albin Michel, 1987, 408 p.

2Le juge Lambert, au début de sa carrière, fut pris dans la tourmente médiatique d’une affaire singulière, celle du meurtre de Grégory Villemin1. Comme un fil d’Ariane de sa carrière qui commença par ce dossier et auquel il reste attaché dans la mémoire collective, cette affaire débute et termine son ouvrage dans une sorte d’épanadiplose narrative2. Celui qui sera qualifié par la presse, à l’époque, de « petit juge », et s’autoqualifia ensuite comme tel dans un précédent ouvrage3, revient sur ce drame restant, à ce jour, non élucidé. L’auteur se concentre, l’espace du premier chapitre, non sur l’affaire elle-même, celle du petit Grégory, mais sur les suites tout aussi tragiques auxquelles elle donna lieu, à savoir le meurtre en 1985 de Bernard Laroche par le père de l’enfant, accusé un temps d’avoir été son assassin. Sur son rôle dans ce dossier et notamment sa décision d’inculper le cousin du père de l’enfant, le juge Lambert confesse avoir été « l’un des artisans de cette abjection » (p. 13) et « l’un des rouages, et pas le moindre, dans la machine infernale » (p. 18) qui conduisit l’enquête, l’instruction et la presse à fabriquer un coupable, selon l’auteur, innocent. Il en tire une conclusion, quelque peu vertigineuse, selon laquelle nous sommes tous des Bernard Laroche en puissance, susceptibles de se retrouver aux prises avec une sorte de Léviathan judiciaire qui, sur la base d’éléments approximatifs, nous conduirait à subir un identique et triste sort.

3Fort d’un tel précédent, l’on présume que c’est au travers de ce prisme, nécessairement déformant et déformé, que le juge Lambert va poursuivre son ouvrage et répondre à la question suggérée par le titre. Ainsi, il s’agirait au crépuscule de sa carrière de montrer, et donc de soumettre au lecteur, son propre reflet dans le miroir avec ce que ce dernier recouvre comme réussites, échecs mais aussi comme doutes. Il n’en est rien. En premier lieu, parce que Jean-Michel Lambert se place davantage en spectateur des décisions iniques produites par l’appareil judiciaire qu’en véritable acteur de ce monde auquel il a, pourtant, appartenu. Ce positionnement s’explique sans doute par la volonté d’une prise de distance par rapport à la contrainte de la collégialité, laquelle assure pourtant des décisions mesurées, alors qu’il avait précédemment connu une plus grande liberté de décision en tant que juge d’instruction. Évoquant sa qualité d’assesseur à la commission d’indemnisation des victimes d’infraction, il indique, au sujet des injustices, en avoir été « le témoin honteux et un acteur obligé » (p. 130). Il en est de même s’agissant des audiences relatives aux crédits à la consommation, où il considère qu’il fut « le témoin impuissant d’injustices qui frappent les personnes les plus démunies et les plus vulnérables » (p. 195). Il conclut d’ailleurs son livre en avouant avoir été, au final, « un bon petit soldat » (p. 205). En second lieu, le juge Lambert prend de la distance et détourne rapidement le miroir du jugement renvoyant sa propre image pour préférer montrer la réverbération des comportements des autres.

  • 4 Jean-Marc Sauvé, « Un corridor de Vasari au Palais-Royal, Autoportraits du juge en son office », AJ (...)
  • 5 En 1977, Agnès Leroux, héritière d’un casino à Nice, disparaît et son corps ne sera jamais retrouvé (...)

4La question posée par le troisième chapitre, « Combien d’innocents ai-je condamnés ? », comme beaucoup d’autres dans l’ouvrage, ne trouve pas sa réponse car elle est rhétorique en ce que l’auteur n’évoque aucune affaire précise lui posant un tel cas de conscience. En revanche, il met en évidence les turpitudes d’autres collègues, celles de l’institution judiciaire ou encore celles des détenteurs du pouvoir normatif. Loin de constituer un autoportrait que Jean-Michel Lambert livrerait à l’observateur, auquel le juge administratif s’adonne parfois dans la motivation de ses décisions4, l’ouvrage s’analyse davantage comme l’étude - non moins intéressante - de l’actuel système judiciaire et sa critique par un acteur de celui-ci, au travers des dérives auquel il peut donner lieu. Outre des dossiers dans lequel il fut directement concerné, le magistrat en évoque d’autres, que sont l’affaire Agnelet5 et celle d’Outreau.

5L’un des aspects sur lequel le juge Lambert insiste est celui de la motivation des décisions de justice. Loin de venir soutenir et justifier la solution in fine rendue, cette dernière semble au contraire, selon le magistrat, être fonction de l’infraction en cause et de la difficulté rédactionnelle future que subiront les juges. Ainsi, il relève que « la pente de la facilité conduit à des décisions de relaxe, plus aisées à motiver qu’un jugement de condamnation » (p. 63) et de prendre l’exemple d’un délit de harcèlement moral où, dans ce dossier, une condamnation « aurait été beaucoup plus difficile à motiver qu’une relaxe, faute de preuves indiscutables » (p. 64). Le magistrat avoue, à l’inverse, que dans d’autres hypothèses relatives à des affaires d’agressions sexuelles, la facilité conduit à condamner et de livrer cette troublante confidence sur le fonctionnement, pourtant secret, du délibéré : « J’ai le souvenir d’une présidente de correctionnelle […]. Elle se prononçait systématiquement pour la culpabilité, même lorsque les faits laissaient la place au doute. Elle était tellement déterminée que, mise en minorité, elle menaçait ses deux assesseurs : “Je vous préviens, je ne rédigerai pas le jugement. L’un de vous devra s’y coller” » (p. 64). Il en est de même s’agissant des délibérés aux assises où le magistrat Lambert évoque ses souvenirs de collègues qui assenaient d’un « ton docte » (p. 73) leur avis sur la peine à infliger de telle manière que la majorité des jurés s’incline. On l’aura compris, l’image des magistrats ne sort donc pas grandie. Pour le juge Lambert, leurs opinions politiques sont porteuses d’injustices et l’un de leurs traits de caractère tient au rapport qu’ils entretiennent avec la hiérarchie, c’est-à-dire « la docilité avec son corolaire la peur de déplaire » (p. 87).

  • 6 Voir Étienne Noël, Manuel Sanson, Aux côtés des détenus - Un avocat contre l’État, Paris, Éd. Franç (...)

6Cependant, les injustices ne se limitent pas à des comportements de tel ou tel magistrat, elles résultent également du système lui-même. Il en est ainsi de l’indemnisation, par la Commission nationale de réparation des détentions, du préjudice moral et matériel des personnes qui ont été détenues à tort. Le juge Lambert livre dans ce cadre des chiffres de préjudices ayant été réparés et qui, tout en restant bien modiques, peuvent varier du simple au double, voire au triple, générant ainsi des injustices dès lors que se perpétue un « système de l’aumône et de l’arbitraire » (p. 123). L’on pourrait d’ailleurs ajouter qu’il devrait être tenu compte plus fréquemment du lieu de la détention, comme le reconnaissent depuis peu certaines décisions, dans la mesure où certains établissements pénitentiaires français présentent un état de vétusté très avancé6. À ce sujet, le juge Lambert suggère un mode calcul du préjudice prétendument simple, estimer les réparations sur la base du traitement mensuel de premier président de la Cour de cassation. Ceci, selon lui, « marquerait une réelle solidarité entre les victimes d’erreurs judiciaires et celui qui symbolise l’institution » (p. 125).

7Les sources d’injustices proviennent également, selon l’auteur, des auxiliaires de justice que sont notamment les experts et les avocats. S’agissant des premiers, leur place est devenue grandissante dans nos sociétés contemporaines. Ainsi, outre la mission de dire le droit, les juridictions se doivent également de dire le vrai, mission à laquelle contribuent indirectement les experts. Pour le juge Lambert, leur influence, en raison notamment de la multiplication des contentieux où ils interviennent, est devenue effrayante. Il note, à leur propos, ce léger paradoxe complexifiant l’acte de juger, celui de savoir « par expérience qu’il est impossible de leur accorder une confiance aveugle, quelle que soit leur spécialité. Je sais également que nous n’avons pas d’autre choix que celui de leur faire confiance » (p. 37). En ce qui concerne les avocats, outre l’opacité des condamnations prononcées au titre des frais irrépétibles, le magistrat regrette que les accusés n’aient pas tous l’assistance de tel ou tel ténor du barreau, situation, selon lui, source d’injustices. Mais le système idéal, que semble appeler de ses vœux l’auteur, et qui verrait ainsi les justiciables bénéficier des mêmes juges, des mêmes avocats, voire des mêmes délais n’est guère concevable. L’inégalité n’est pas une source intrinsèque d’injustices.

8Enfin, pour le juge Lambert, le législateur et l’exécutif, par l’exercice du pouvoir normatif, génèrent des injustices par leurs propres actions. L’auteur prend ici l’exemple du juge des libertés et de la détention dont les multiples modifications législatives complexifient la tâche, conduisant à ce que certains de ces juges prononcent des « peines illégales » (p. 61). Ils le font également par omission. Tel fut notamment le cas avec l’abrogation en mai 2012 par le Conseil constitutionnel des dispositions relatives au délit de harcèlement sexuel, l’intervention législative, visant à combler ce vide juridique en août de la même année, a laissé, selon le juge, « beaucoup de victimes sur le carreau » (p. 65).

  • 7 Denis SalasAntoine Garapon, Les nouvelles sorcières de Salem, Leçons d’Outreau, Paris, Seuil, 200 (...)

9L’intérêt indéniable du présent ouvrage est de faire, de l’intérieur, le « procès de l’institution »7 judiciaire en en décrivant certains des maux, mieux que ne le ferait un tiers par rapport au système. Cependant, d’une part, en prenant acte des injustices dénoncées et, d’autre part, en ne répondant pas aux questions suggérées tant par le titre que dans le contenu, l’ensemble apparait au final comme une sorte contri(bu)tion inachevée. D’ailleurs, le juge Lambert termine en concédant, tel un regard rétrospectif célinien, avoir « perdu depuis longtemps toutes [s]es illusions sur la justice » (p. 205). Il n’est pas certain qu’en en stigmatisant ainsi les défauts, et ce sans en relever les innombrables vertus - dont celle selon laquelle, à notre sens, la justice demeure bien la règle et l’injustice l’exception - il permette au lecteur de conserver sur la justice quelques nécessaires illusions. En effet, qui croira encore à la justice si ceux qui la rendent, au soir de leur carrière, n’y croient plus ?

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Notes

1 En 1984, Grégory Villemin, âgé de 4 ans, disparaît de chez ses parents. Il est retrouvé mort noyé quelques heures plus tard, son corps ligoté ayant été jeté dans la Vologne. Le crime fût revendiqué par une lettre anonyme. Une expertise laisse à penser que Bernard Laroche en est l’auteur. Il est inculpé, écroué et finalement libéré. L’enquête s’orientera ensuite vers la mère de l’enfant qui sera inculpée, écrouée et qui bénéficiera d’un non-lieu.

2 Ce procédé stylistique consiste à répéter, à la fin d’un livre, la scène par laquelle il commence.

3 Jean-Michel Lambert, Le petit juge, Paris, Albin Michel, 1987, 408 p.

4 Jean-Marc Sauvé, « Un corridor de Vasari au Palais-Royal, Autoportraits du juge en son office », AJDA, 2013, p. 1669.

5 En 1977, Agnès Leroux, héritière d’un casino à Nice, disparaît et son corps ne sera jamais retrouvé. Son amant, Maurice Agnelet est inculpé et écroué. En 1985, il bénéficie d’un non-lieu. En 1999, son autre maîtresse qui avait assuré qu’il était en Suisse avec elle au moment de la disparition d’Agnès Leroux, déclare avoir menti. Maurice Agnelet est à nouveau jugé en 2006 et il est acquitté. Le ministère public fera appel et il sera condamné en 2007 à 20 ans de réclusion. La Cour européenne ayant estimé que ce dernier procès n’était pas équitable, un troisième a eu lieu en 2014 et la peine fut confirmée.

6 Voir Étienne Noël, Manuel Sanson, Aux côtés des détenus - Un avocat contre l’État, Paris, Éd. François Bourin, 2013, 190 p.

7 Denis SalasAntoine Garapon, Les nouvelles sorcières de Salem, Leçons d’Outreau, Paris, Seuil, 2006, p. 10.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Christophe Otero, « Jean-Michel Lambert, De combien d’injustices suis-je coupable ? », Criminocorpus [En ligne], 2016, mis en ligne le 22 juin 2016, consulté le 19 novembre 2017. URL : http://criminocorpus.revues.org/3315

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Auteur

Christophe Otero

Docteur en droit public (université de Rouen)

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